À l'ère du numérique, la signature électronique devient la référence pour la validation des contrats, des accords et de nombreux autres documents. Cet article a pour objectif de présenter le concept de signature électronique, d'en explorer les usages et de présenter comment notre solution garantit à la fois la facilité d'utilisation et la sécurité.
Qu'est-ce qu'une signature électronique ?
La signature électronique est l'équivalent numérique d'une signature manuscrite, permettant de donner son accord sur des documents de manière électronique. Elle associe le signataire au document, attestant ainsi de son approbation. Cette vérification peut se faire via l'adresse IP, l'authentification par courriel, entre autres, garantissant ainsi l'identité du signataire de manière fiable et sécurisée.
Les différents types de signatures électroniques
Il existe trois catégories principales de signatures électroniques, adaptées aux différents degrés de sensibilité et aux exigences légales des documents :
Signature Électronique Simple (SES) : Parfaite pour une grande variété de documents, la SES exige une vérification basique et convient aux accords de moindre importance.
Signature Électronique Avancée (SEA) : Utilisée pour des documents ayant des implications légales et financières plus conséquentes, la SEA offre une sécurité accrue en établissant un lien fort entre la signature et le signataire.
Signature Électronique Qualifiée (SEQ) : Offrant le niveau de sécurité le plus élevé, la SEQ est indispensable pour les documents officiels ou fortement réglementés, tels que les contrats publics, les dossiers médicaux ou encore certaines opérations commerciales spécifiques.
Bien que ces catégories offrent différents niveaux de sécurité, il est à noter que les normes eIDAS et ETSI n’introduisent pas d'exigences spécifiques pour la SES, ce qui souligne sa flexibilité et son applicabilité étendue.
La Signature selon Tomorro
Notre plateforme propose une solution de signature électronique simple, conçue pour être intuitive tout en garantissant un haut niveau de sécurité. Les utilisateurs peuvent signer des contrats directement au sein de l'application ou en téléchargeant un document. Voici comment nous assurons la sécurité et l'authenticité des processus :
Authentification : Le lien entre le signataire et le document est établi via son adresse courriel et son adresse IP, assurant l'authenticité de la signature.
Intégrité : L'application d'un hash SHA-256 sur le document permet de détecter toute modification ultérieure à la signature.
Horodatage : Chaque signature est accompagnée d'une date et d'une heure précises, attestant l'intégrité du document à ce moment-là.
Stockage sécurisé : Les documents signés sont chiffrés et conservés de manière sécurisée.
Suivi des actions : Toutes les opérations de signature sont consignées.
Attestation de signature : Une attestation de signature est délivrée après chaque signature, détaillant les informations relatives au document et aux signataires.
Pourquoi choisir Tomorro pour vos signatures électroniques ?
Économique : Solution intégrée à l'application, supprimant les coûts additionnels.
Gain de temps : Signature rapide et centralisée.
Respectueux de l'environnement : Diminution de l'usage des papiers et réduction de l'empreinte carbone.
Pour les documents nécessitant une attention légale ou financière accrue, nous proposons une intégration avec DocuSign, offrant ainsi à nos utilisateurs la souplesse nécessaire pour choisir le type de signature le plus adapté à leurs besoins.